Les citoyennes et citoyens de la commune de Bossonnens sont convoqués en Assemblée communale le mardi 7 mai 2024 à 20h00 à la salle polyvalente de l’école, route de Vevey 31.

convocation et ordre du jour

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Helion Energy SA, Route de Lausanne 10, 1400 Yverdon-les-Bains, pour le remplacement d’une chaudière à mazout par une PAC air/eau extérieure, sur l’art. 704 RF de la commune de Bossonnens, Route de Reynet 14, propriété de Rouge Nathalie et Stéphane.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 26 avril 2024.

Le Conseil communal

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Acarre Architecture et Aménagement SA, Chemin du Bief 8, 1027 Lonay, pour l’agrandissement de la piscine existante, sur l’art. 410 RF de la commune de Bossonnens, Route de la Côte 27, propriété de Schällebaum Déborah et Kury Sébastien.

 

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 26 avril 2024.

Le Conseil communal

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Daniel Bard, Ingénieur HES, Chemin du Vugy 13, 1684 Mézieres, pour l’agrandissement d’un bâtiment d’exploitation pour mise en place d’un nouvel équipement de traite, avec place de lavage et fosse à purin Art. 97 Lagr applicable, sur l’art. 220 RF de la commune de Bossonnens, Chemin de la Goletta 17c, propriété de Savoy Marina.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 9 avril 2024.

Le Conseil communal

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Zahno Valérie et Almeida Costa Humberto, Route de Granges 2, pour la construction d’une piscine enterrée chauffée et d’un cabanon de jardin avec cuisinette avec dérogation à la distance à la route communale pour le cabanon de jardin, sur leur propriété, l’art. 21 RF de la commune de Bossonnens.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 9 avril 2024.

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Schmidt architecture Sàrl, Place d’Armes 11, 1618 Châtel-St-Denis, pour l’assainissement des façades existantes avec la réalisation d’une véranda chauffée et d’un couvert à voiture sur l’art. 364 RF de la commune de Bossonnens, Chemin de Peireivuat 9, propriété de Perroud Sébastien.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 2 avril 2024.

Le Conseil communal

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par l’Atelier 78 Sàrl, Route de Montreux 24, 1618 Châtel-St-Denis, pour l’installation de 2 containers sur l’art. 129 RF, Route des Sports 63, de la commune de Bossonnens, propriété de Protennis SA.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 22 mars 2024.

Le Conseil communal

Une seule liste comportant le nom d’un candidat ayant été déposée dans les délais impartis, Monsieur Stéphane Dutoit a été proclamé élu Conseiller communal, conformément à l’article 97 de la loi du 6 avril 2001 sur l’exercice des droits politiques.

Dès lors, l’élection prévue le 17 mars 2024 est annulée.

Le Conseil communal

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Maendly-Paysagiste Sàrl, Route de la Grangette 44, 1723 Marly, pour le montage de palissades anthracites alu séparant les propriétés, sur l’art. 691 RF de la commune de Bossonnens, propriété de Rassasse Nathalie et Khalid.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 26 janvier 2024.

Le Conseil communal

Mise à l’enquête publique du dossier déposé par Atelier 78 Sàrl, Route de Montreux 24, 1618 Châtel-St-Denis, pour la mise en conformité de la réalisation d’une surface en enrobé et de la réfection d’une surface existante sur l’art. 113 RF, Route des Sports 63, de la commune de Bossonnens, propriété de Mamassis Pavlos.

Les remarques ou oppositions sont à adresser au secrétariat communal, où le dossier est déposé jusqu’au 12 janvier 2024.

Le Conseil communal